Série AC/7 - Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre

MEETING ON 19TH JULY 1951 RECORD OF MEETING COMPTE RENDU DE REUNION

Zone d'identification

Cote

AC/7

Titre

Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre

Date(s)

  • 1951 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1951)

Histoire administrative

La série chronologique cotée AC/7 contient les documents du Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre.Le Groupe de travail, créé par le Conseil des suppléants à sa réunion du 5 juillet 1951, était chargé de donner des éclaircissements sur la question des besoins en tonnage du temps de guerre, suite à un télégramme envoyé par le Groupe permanent à ce sujet (AC/7-N/1).Le Groupe de travail a tenu une réunion à laquelle ont participé un membre de chacune des délégations nationales, un officier venant du Groupe permanent, le président du Bureau d'étude des transports océaniques (PBOS), un représentant du SHAPE et un membre du Bureau économique et financier. Le Groupe de travail a tenu sa première et unique réunion le 19 juillet 1951. Il a examiné les questions pointues relatives au tonnage du temps de guerre, et en particulier la distinction entre besoins civils et besoins militaires.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

La série chronologique AC/7 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. À sa réunion, le Groupe a examiné les questions spécifiques concernant le tonnage du temps de guerre, et notamment celles qui portaient sur la distinction entre besoins civils et besoins militaires et sur le choix de l'organisme qui serait chargé de la coordination ou de l'exécution des mesures en la matière.
La série contient aussi la note annonçant la réunion.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents de la série AC/7 sont classés par type - note (N) et compte rendu de réunion (R) -, puis par numéro.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Les documents composant la série chronologique ont été diffusés dans les deux langues officielles de l'OTAN, à savoir l'anglais et le français.

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées