Zone d'identification
Cote
SG
Titre
Groupe permanent
Date(s)
- 1949 - 1966 (Production)
Niveau de description
Sous-fonds
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1949)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les documents portent sur l'organisation de la structure militaire (création du Groupe permanent, d'un quartier général suprême en Europe,
de nouveaux groupes régionaux et de comités, relations entre les différents organes militaires), sur la réorganisation de cette structure, sur les besoins des forces de l'OTAN, sur l'étude de la participation allemande à la défense de l'Europe occidentale, sur le système de sécurité
de l'information, sur la standardisation, sur les activités du Groupe permanent, sur la préparation des plans à court terme, sur les productions et sur les réserves d'armement.
de nouveaux groupes régionaux et de comités, relations entre les différents organes militaires), sur la réorganisation de cette structure, sur les besoins des forces de l'OTAN, sur l'étude de la participation allemande à la défense de l'Europe occidentale, sur le système de sécurité
de l'information, sur la standardisation, sur les activités du Groupe permanent, sur la préparation des plans à court terme, sur les productions et sur les réserves d'armement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Les documents diffusés par le Groupe permanent sont rassemblés selon huit grands types : les documents du Groupe permanent, les memoranda du Groupe permanent, les memoranda
du président ou des représentants du Groupe permanent, les memoranda du directeur
et du directeur adjoint de l’état-major de planning, les procès verbaux des réunions du Groupe permanent, les ordres du jour des réunions du Comité directeur du Groupe permanent,
les procès-verbaux des réunions du Comité directeur du Groupe permanent, les exposés
pour les réunions du Comité directeur du Groupe permanent.
Les documents, organisés autour de deux cent soixante cinq sujets, portent la cote SG, suivie
d’un numéro (exemples : SG 1, SG 1/1, SG 1/2, SG 1/3, SG 1/4, SG 1/5, SG 1/6, SG 1/7
pour le premier sujet, puis SG 2 à SG 2/9 pour le deuxième sujet). Des index des documents sont proposés pour les années 1951 et 1952 sous la forme de documents sans cote, puis, pour les années 1961 à 1966, sous la cote CSR(SG) (CSR(SG)1), suivie d’un numéro.
Des memoranda du président ou des représentants du Groupe permanent ont été diffusés sous la cote CSGM, suivie d’un numéro et de l’année (CSGM-2-51) pour la période 1951 à 1966, tandis que des memoranda du directeur ou du directeur adjoint de l’état-major de planning
du Groupe permanent ont circulé sous la cote DSGM, suivie d’un numéro et d’une année pour
la période de 1949 à 1966 (DSGM-2-49), à l’exception des années 1955, 1959, 1962 et 1963.
Les memoranda portent la cote SGM, et même, pour des documents de 1956, la cote MCM(Paris), suivie d’un numéro et d’une année (exemples : SGM-1-49, SGM-1-50,
SGM(Paris)-1-56).
Les procès-verbaux des réunions du Groupe permanent portent, à partir de la deuxième réunion, en 1949, la cote SG, suivie du numéro de la réunion (SG 11th Meeting, SG 11e réunion). À partir de septembre 1958, la cote des procès-verbaux du Groupe permanent est devenue « Record-SG » (en langue anglaise) et « PV-SG » (en langue française), suivie du numéro de la réunion. Les procès-verbaux des réunions informelles portent des cotes variées : « SG Meeting », « SG Informal Meeting », « SG Informal Meeting - Paris », « Note for Record - SG Inf Mtg », « Note for Record - Inf SG Mtg », « Note for Record - Informal Mtg » pour les documents en langue anglaise, et « Note pour les Archives - Réunion non officielle du Groupe permanent » pour les documents en langue française. Certains procès-verbaux n’ont pas de cote. Quelques réunions spéciales du Groupe permanent portent la cote « SG Réunion », « SG Réunion Officieuse » et « SG Réunion Spéciale » (en langue française) et « SG Meeting », « SG Special Meeting » (en langue anglaise). Certains procès-verbaux de réunions informelles n’ont pas de cote.
Les ordres du jour des réunions du Comité directeur portent la cote Agenda-SC, suivie d’un numéro (Agenda-SC).
Les procès-verbaux des réunions du Comité directeur du Groupe permanent portent, à partir de la deuxième réunion, en 1949, la cote « Steering Committee », suivie du numéro de la réunion (Steering Committee 2nd Meeting), puis, à partir de septembre 1958, la cote « Record-SC » suivie du numéro de la réunion (exemple : Record-SC 351). Les documents relatifs aux réunions informelles du Comité directeur du Groupe permanent portent des cotes variées (« Note for Record Inf. SC Mtg », « Note for Record - SC Inf Mtg », « Note for Record - Inf SC Mtg », « Note for Record - Informal SC Mtg », « Note for Record - SC Informal Meeting », « Informal Steering Committee Mtg », « Informal Steering Cmte Mtg », « Informal Steering Committee Meeting »), suivies ou non de la date de la réunion. Certains procès-verbaux de réunions informelles ou restreintes n’ont pas de cote. Les quelques réunions spéciales du Comité directeur ont des cotes variées (exemples : « Steering Committee Special Meeting », « Reconstituted Steering Committee 1st Meeting », « Note for Record - SC Mtg »).
Des exposés pour les réunions du Comité directeur du Groupe permanent ont circulé sous la cote Brief-SC, suivie d’un numéro (Brief-SC 567).
du président ou des représentants du Groupe permanent, les memoranda du directeur
et du directeur adjoint de l’état-major de planning, les procès verbaux des réunions du Groupe permanent, les ordres du jour des réunions du Comité directeur du Groupe permanent,
les procès-verbaux des réunions du Comité directeur du Groupe permanent, les exposés
pour les réunions du Comité directeur du Groupe permanent.
Les documents, organisés autour de deux cent soixante cinq sujets, portent la cote SG, suivie
d’un numéro (exemples : SG 1, SG 1/1, SG 1/2, SG 1/3, SG 1/4, SG 1/5, SG 1/6, SG 1/7
pour le premier sujet, puis SG 2 à SG 2/9 pour le deuxième sujet). Des index des documents sont proposés pour les années 1951 et 1952 sous la forme de documents sans cote, puis, pour les années 1961 à 1966, sous la cote CSR(SG) (CSR(SG)1), suivie d’un numéro.
Des memoranda du président ou des représentants du Groupe permanent ont été diffusés sous la cote CSGM, suivie d’un numéro et de l’année (CSGM-2-51) pour la période 1951 à 1966, tandis que des memoranda du directeur ou du directeur adjoint de l’état-major de planning
du Groupe permanent ont circulé sous la cote DSGM, suivie d’un numéro et d’une année pour
la période de 1949 à 1966 (DSGM-2-49), à l’exception des années 1955, 1959, 1962 et 1963.
Les memoranda portent la cote SGM, et même, pour des documents de 1956, la cote MCM(Paris), suivie d’un numéro et d’une année (exemples : SGM-1-49, SGM-1-50,
SGM(Paris)-1-56).
Les procès-verbaux des réunions du Groupe permanent portent, à partir de la deuxième réunion, en 1949, la cote SG, suivie du numéro de la réunion (SG 11th Meeting, SG 11e réunion). À partir de septembre 1958, la cote des procès-verbaux du Groupe permanent est devenue « Record-SG » (en langue anglaise) et « PV-SG » (en langue française), suivie du numéro de la réunion. Les procès-verbaux des réunions informelles portent des cotes variées : « SG Meeting », « SG Informal Meeting », « SG Informal Meeting - Paris », « Note for Record - SG Inf Mtg », « Note for Record - Inf SG Mtg », « Note for Record - Informal Mtg » pour les documents en langue anglaise, et « Note pour les Archives - Réunion non officielle du Groupe permanent » pour les documents en langue française. Certains procès-verbaux n’ont pas de cote. Quelques réunions spéciales du Groupe permanent portent la cote « SG Réunion », « SG Réunion Officieuse » et « SG Réunion Spéciale » (en langue française) et « SG Meeting », « SG Special Meeting » (en langue anglaise). Certains procès-verbaux de réunions informelles n’ont pas de cote.
Les ordres du jour des réunions du Comité directeur portent la cote Agenda-SC, suivie d’un numéro (Agenda-SC).
Les procès-verbaux des réunions du Comité directeur du Groupe permanent portent, à partir de la deuxième réunion, en 1949, la cote « Steering Committee », suivie du numéro de la réunion (Steering Committee 2nd Meeting), puis, à partir de septembre 1958, la cote « Record-SC » suivie du numéro de la réunion (exemple : Record-SC 351). Les documents relatifs aux réunions informelles du Comité directeur du Groupe permanent portent des cotes variées (« Note for Record Inf. SC Mtg », « Note for Record - SC Inf Mtg », « Note for Record - Inf SC Mtg », « Note for Record - Informal SC Mtg », « Note for Record - SC Informal Meeting », « Informal Steering Committee Mtg », « Informal Steering Cmte Mtg », « Informal Steering Committee Meeting »), suivies ou non de la date de la réunion. Certains procès-verbaux de réunions informelles ou restreintes n’ont pas de cote. Les quelques réunions spéciales du Comité directeur ont des cotes variées (exemples : « Steering Committee Special Meeting », « Reconstituted Steering Committee 1st Meeting », « Note for Record - SC Mtg »).
Des exposés pour les réunions du Comité directeur du Groupe permanent ont circulé sous la cote Brief-SC, suivie d’un numéro (Brief-SC 567).
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Les documents du Groupe permanent n'ont pas toujours été diffusés dans les deux langues officielles de l'OTAN (anglais et français). Ainsi, les procès-verbaux des réunions du Comité directeur du Groupe permanent ont été diffusés
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
(1) Voir la série cotée DC.
(2) Voir Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, Paris, 1953, p. 37-38 et p. 44-45 ; Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, Paris, 1955, p. 41 et p. 47-48.
(3) Voir L’Alliance atlantique. Données et structures, Bruxelles, 1989, p. 70 à 71et p. 379 à 385.
(2) Voir Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, Paris, 1953, p. 37-38 et p. 44-45 ; Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, Paris, 1955, p. 41 et p. 47-48.
(3) Voir L’Alliance atlantique. Données et structures, Bruxelles, 1989, p. 70 à 71et p. 379 à 385.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
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NAO