Sous-fonds SG - Groupe permanent

Bureau Groupe permanent Paris THIRD BI-WEEKLY REPORT APPOINTMENT OF MAJOR GENERAL R.C. LINDSAY, UNITED STATES AIR FORCE AS STANDING GROUP LIAISON OFFI... ROUTINE DOCUMENTS PERTAINING TO STANDING GROUP ACTIVITIES AND PRESENT STATUS OF THE MAIN QUESTIONS ACTIVITIES OF THE STANDING GROUP DURING THE LAST FORTNIGHT ACTIVITIES OF THE STANDING GROUP SINCE THE FIRST WEEK OF OCTOBER 1951 REPORT ON STANDING GROUP ACTIONS SINCE 20 OCTOBER 1951 EXTENSION OF REAR ADMIRAL FOSKETT'S SERVICES AS DIRECTOR OF THE STANDING GROUP UNTIL 01 MAY ... PREPARATION FOR THE 1952 MC/CS MEETING IN LISBON, PORTUGAL APPOINTMENT OF BRIGADIER R.H. BARRY TO SUCCEED REAR ADMIRAL FOSKETT AS DIRECTOR OF THE STANDING G... STATUS OF ITEMS FOR THE MEETING OF THE MC/CS, (NOW SCHEDULED FOR 16 FEBRUARY 1952), IN LISBON. PO... REPORT OF ACTIVITIES OF THE STANDING GROUP AND MILITARY REPRESENTATIVES SINCE THE LISBON, PORTUGA... SECOND REPORT ON STANDING GROUP ACTIONS SINCE THE LISBON, PORTUGAL MEETING SECOND REPORT ON STANDING GROUP ACTIONS SINCE THE LISBON, PORTUGAL MEETING ADVISABILITY OF A VISIT BY THE CHAIRMAN OF THE STANDING GROUP TO THE CHAIRMAN OF THE MILITARY COM... VISITE AU PRESIDENT DU COMITE MILITAIRE THIRD REPORT ON STANDING GROUP ACTIONS SINCE THE LISBON, PORTUGAL MEETINGS REPORT BY THE CHAIRMAN OF THE STANDING GROUP ON HIS DISCUSSION WITH THE CHAIRMAN OF THE MILITARY ... REPORT OF THE STANDING GROUP DISCUSSION OF THE MEETING BETWEEN THE CHAIRMAN OF THE STANDING GROUP... FOURTH REPORT OF ACTIVITIES OF THE STANDING GROUP SINCE THE LISBON, PORTUGAL MEETINGS AND A REPOR...
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Zone d'identification

Cote

SG

Titre

Groupe permanent

Date(s)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents portent sur l'organisation de la structure militaire (création du Groupe permanent, d'un quartier général suprême en Europe,
de nouveaux groupes régionaux et de comités, relations entre les différents organes militaires), sur la réorganisation de cette structure, sur les besoins des forces de l'OTAN, sur l'étude de la participation allemande à la défense de l'Europe occidentale, sur le système de sécurité
de l'information, sur la standardisation, sur les activités du Groupe permanent, sur la préparation des plans à court terme, sur les productions et sur les réserves d'armement.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents diffusés par le Groupe permanent sont rassemblés selon huit grands types : les documents du Groupe permanent, les memoranda du Groupe permanent, les memoranda
du président ou des représentants du Groupe permanent, les memoranda du directeur
et du directeur adjoint de l’état-major de planning, les procès verbaux des réunions du Groupe permanent, les ordres du jour des réunions du Comité directeur du Groupe permanent,
les procès-verbaux des réunions du Comité directeur du Groupe permanent, les exposés
pour les réunions du Comité directeur du Groupe permanent.
Les documents, organisés autour de deux cent soixante cinq sujets, portent la cote SG, suivie
d’un numéro (exemples : SG 1, SG 1/1, SG 1/2, SG 1/3, SG 1/4, SG 1/5, SG 1/6, SG 1/7
pour le premier sujet, puis SG 2 à SG 2/9 pour le deuxième sujet). Des index des documents sont proposés pour les années 1951 et 1952 sous la forme de documents sans cote, puis, pour les années 1961 à 1966, sous la cote CSR(SG) (CSR(SG)1), suivie d’un numéro.
Des memoranda du président ou des représentants du Groupe permanent ont été diffusés sous la cote CSGM, suivie d’un numéro et de l’année (CSGM-2-51) pour la période 1951 à 1966, tandis que des memoranda du directeur ou du directeur adjoint de l’état-major de planning
du Groupe permanent ont circulé sous la cote DSGM, suivie d’un numéro et d’une année pour
la période de 1949 à 1966 (DSGM-2-49), à l’exception des années 1955, 1959, 1962 et 1963.
Les memoranda portent la cote SGM, et même, pour des documents de 1956, la cote MCM(Paris), suivie d’un numéro et d’une année (exemples : SGM-1-49, SGM-1-50,
SGM(Paris)-1-56).
Les procès-verbaux des réunions du Groupe permanent portent, à partir de la deuxième réunion, en 1949, la cote SG, suivie du numéro de la réunion (SG 11th Meeting, SG 11e réunion). À partir de septembre 1958, la cote des procès-verbaux du Groupe permanent est devenue « Record-SG » (en langue anglaise) et « PV-SG » (en langue française), suivie du numéro de la réunion. Les procès-verbaux des réunions informelles portent des cotes variées : « SG Meeting », « SG Informal Meeting », « SG Informal Meeting - Paris », « Note for Record - SG Inf Mtg », « Note for Record - Inf SG Mtg », « Note for Record - Informal Mtg » pour les documents en langue anglaise, et « Note pour les Archives - Réunion non officielle du Groupe permanent » pour les documents en langue française. Certains procès-verbaux n’ont pas de cote. Quelques réunions spéciales du Groupe permanent portent la cote « SG Réunion », « SG Réunion Officieuse » et « SG Réunion Spéciale » (en langue française) et « SG Meeting », « SG Special Meeting » (en langue anglaise). Certains procès-verbaux de réunions informelles n’ont pas de cote.
Les ordres du jour des réunions du Comité directeur portent la cote Agenda-SC, suivie d’un numéro (Agenda-SC).
Les procès-verbaux des réunions du Comité directeur du Groupe permanent portent, à partir de la deuxième réunion, en 1949, la cote « Steering Committee », suivie du numéro de la réunion (Steering Committee 2nd Meeting), puis, à partir de septembre 1958, la cote « Record-SC » suivie du numéro de la réunion (exemple : Record-SC 351). Les documents relatifs aux réunions informelles du Comité directeur du Groupe permanent portent des cotes variées (« Note for Record Inf. SC Mtg », « Note for Record - SC Inf Mtg », « Note for Record - Inf SC Mtg », « Note for Record - Informal SC Mtg », « Note for Record - SC Informal Meeting », « Informal Steering Committee Mtg », « Informal Steering Cmte Mtg », « Informal Steering Committee Meeting »), suivies ou non de la date de la réunion. Certains procès-verbaux de réunions informelles ou restreintes n’ont pas de cote. Les quelques réunions spéciales du Comité directeur ont des cotes variées (exemples : « Steering Committee Special Meeting », « Reconstituted Steering Committee 1st Meeting », « Note for Record - SC Mtg »).
Des exposés pour les réunions du Comité directeur du Groupe permanent ont circulé sous la cote Brief-SC, suivie d’un numéro (Brief-SC 567).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Les documents du Groupe permanent n'ont pas toujours été diffusés dans les deux langues officielles de l'OTAN (anglais et français). Ainsi, les procès-verbaux des réunions du Comité directeur du Groupe permanent ont été diffusés

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

(1) Voir la série cotée DC.
(2) Voir Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, Paris, 1953, p. 37-38 et p. 44-45 ; Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, Paris, 1955, p. 41 et p. 47-48.
(3) Voir L’Alliance atlantique. Données et structures, Bruxelles, 1989, p. 70 à 71et p. 379 à 385.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées