Série AC/12(PS) - Sous-groupe d’experts du Comité d'étude des produits pétroliers en matière de pipelines et d’entreposage

RECORD OF MEETING COMPTE RENDU DE REUNION

Zone d'identification

Cote

AC/12(PS)

Titre

Sous-groupe d’experts du Comité d'étude des produits pétroliers en matière de pipelines et d’entreposage

Date(s)

  • 1953 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1953)

Histoire administrative

La série chronologique, cotée AC/12(PS), contient les documents du Sous-groupe d’expert du Comité d'étude des produits pétroliers (CPP) en matière de pipelines et d’entreposage (ci après dénommé Sous-groupe d’experts).Le Sous-groupe d’experts a été missionné par le CPP suite à une requête du Comité de l'Infrastructure (voir AC/12-D/45). Il avait pour mission de juger si Ie Programme POL de la cinquième tranche du programme d’infrastructure, recommandé par Ie SHAPE dans le document AG_6100/5/E-709/53_LOG, permettrait de combler le déficit en capacités de distribution des produits pétroliers en cas de guerre. Si tel n’était pas le cas, il devait proposer la construction de pipelines et de réservoirs sûrs, économiques et en nombre suffisant (voir AC/12(PS)-R/1).Il devait produire un rapport sur ces questions le 20 septembre 1953 au plus tard. Faute d’avoir eu le temps de produire un rapport détaillé, le Comité de l'Infrastructure acceptait qu’on lui fournisse un rapport préliminaire (voir AC/12-D/44). Le Sous-groupe d’experts a présenté son rapport au CPP par l’intermédiaire de son Président lors de la réunion tenue le 7 septembre 1953 (voir AC/12(PS)-R/1).Le Sous-groupe d’experts ne tiendra plus de réunion après celle du 7 septembre 1953 (voir AC/12(PS)-R/1).

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le document de la série chronologique cotée AC/12(PS) fait état de l’unique réunion du Sous-groupe d’experts tenue au Palais de Chaillot le 7 septembre 1953.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Le document est un compte rendu de réunion (R).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Le document de la série chronologique a été diffusé dans les deux langues officielles de l’OTAN (anglais et français).

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées