Sous-fonds NPG - Groupe des plans nucléaires

Zone d'identification

Cote

NPG

Titre

Groupe des plans nucléaires

Date(s)

  • 1966 - 1974 (Production)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1966)

Histoire administrative

La série chronologique NPG contient les documents du Groupe des plans nucléaires. Le Groupe des plans nucléaires (NPG) est le principal organe de l’OTAN pour la planification et l’examen des questions de politique nucléaire et la prise de décisions à ce sujet. Le NPG a été créé le 14 décembre 1966 suite à la décision du Comité des plans de défense, réuni en session ministérielle, d’accepter la recommandation du Comité spécial des ministres de la Défense, présidé par M. Robert McNamara (États Unis), qui visait à mettre en place au sein de l'OTAN un processus de consultation sur la doctrine nucléaire. Les ministres ont mis à exécution cette recommandation en créant le Comité des questions de défense nucléaire(1), qui rassemblait tous les pays de l’OTAN, et le NPG, qui se composait uniquement des pays faisant partie de la structure militaire intégrée de l'OTAN et qui était chargé de la gestion pratique et détaillée des questions nucléaires. Pour faciliter le fonctionnement du NPG, il était prévu que sept pays seulement y siègent en même temps. Les États-Unis, le Royaume-Uni, l’Italie et l’Allemagne de l’Ouest avaient le statut de membre permanent, les trois autres membres étant désignés pour un an, sur la base d'un roulement des pays habilités à y siéger. Le NPG s’est réuni pour la première fois au niveau des ministres de la Défense à Washington, les 6 et 7 avril 1967. À partir de ce moment-là, il s’est réuni deux fois par an en session ministérielle et, plus régulièrement, au niveau des représentants permanents. La méthode de travail au niveau ministériel consistait à confier à chacun des ministres la direction des débats sur l’une des questions inscrites à l'ordre du jour.Pour aider le NPG dans son travail, on a créé en 1968 le Comité exécutif du NPG, où n’étaient représentés que les pays faisant partie de la structure militaire intégrée de l'OTAN. Le Comité exécutif du NPG préparait les réunions du NPG au niveau ministériel et au niveau des représentants permanents et en assurait le soutien, et il suivait les dossiers nucléaires au quotidien. En 1977, le Groupe de haut niveau du NPG a été établi pour devenir le principal organe du NPG chargé de donner aux ministres des avis sur les questions nucléaires. La participation aux travaux du Groupe de haut niveau était également limitée aux pays faisant partie de la structure militaire intégrée de l'OTAN.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents de la série NPG contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pour
l’OTAN. Dès le départ, les participants aux réunions du NPG ont régulièrement examiné des questions portant sur les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques ainsi que le déploiement d'armes et de forces nucléaires en Europe, y compris les arrangements avec les pays hôtes. La liste des sujets traités par le Groupe s’est allongée au fil des ans, venant à couvrir le déploiement des armes nucléaires, leur sûreté, leur sécurité et leur survivabilité, les systèmes de communication et
d’information ainsi que la maîtrise et la prolifération des armes nucléaires.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

La série chronologique créée par le NPG fait l’objet d’un classement par type - note (N), compte rendu/procès-verbal de réunion (R), document de travail (WP) -, puis par année et par numéro.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

En général, les documents de la série chronologique ont été diffusés dans les deux langues officielles de l’OTAN (anglais et français). Dans certains cas, les documents n’ont pas été traduits et n’existent qu’en anglais.

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

(1) Voir la série cotée NDAC.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées