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Archives de l'OTAN en ligne Français
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01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

  • NAC
  • Fonds
  • 1949-04-04

Le fonds relatif au Conseil de l'Atlantique Nord contient les documents officiels, les comptes rendus, les mémorandums et les notes produits par le Conseil et les comités qui lui sont subordonnés. Les comités sont créés pour examiner des questions spécifiques et rendre compte ensuite au Conseil de l'Atlantique Nord. Dans certains cas, ils peuvent mettre en place leurs propres sous-comités. Ce fonds comprend les documents d’...

Conseil de l'Atlantique Nord

02 - Secrétaire général de l'OTAN

  • SG
  • Fonds
  • 1952 - ?

Le fonds contient des documents, des pièces de correspondance et des mémorandums émanant des ex-secrétaires généraux de l’OTAN, ainsi que des documents émanant de leurs collaborateurs directs au sein du Cabinet et du Secrétariat exécutif (appelé aujourd’hui Secrétariat du Conseil (CONSEC)). Les dossiers relatifs aux secrétaires généraux couvrent tous les thèmes traités par l’Alliance, englobant les activités du Conseil de l’Atlantiqu...

Secrétaire général

06 - Commandement allié en Europe

  • ACE
  • Fonds
  • 1951 - ?

Le fonds relatif au Commandement allié en Europe contient des documents portant sur la genèse et l’évolution de la structure militaire intégrée de l’OTAN et sur la mise en place de ses effectifs, notamment des mémorandums et des lettres retraçant cette histoire. La majorité des documents émanent du quartier général du Commandement, appelé SHAPE. Certains documents datent toutefois d’avant la création du Commandement et du SHAPE.

Commandement allié en Europe

07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

  • HARMEL
  • Dossier
  • 1966-12-13

Les dossiers présentés dans cette rubrique contiennent les documents relatifs à l’étude consacrée aux tâches futures de l’Alliance qui ont été créés ou reçus par le Secrétariat international de l’OTAN entre décembre 1966 et décembre 1967. On y trouve des documents formels et informels établis par le Groupe spécial et par ses quatre sous-groupes, des documents émanant du Conseil et du secrétaire général, des comptes rendus succincts s...

Groupe spécial sur les tâches futures de l'Alliance

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail. Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité. Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour). Le...

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d’autres pays de l’OTAN

Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.

Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d'autres pays OTAN

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du système d’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers

Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes, du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat et du programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions. Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou u...

Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers

Groupe sur le transfert

Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et de...

Groupe sur le transfert

Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale

Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient ...

Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total, les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Comité d'études nord-atlantiques

La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.

Comité d'études nord-atlantiques

Comité sur l’Afrique

Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.

Comité sur l’Afrique

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Les documents de la série chronologique cotée AC/132 font état de la formation en Union Soviétique, des discussions menées entre représentants nationaux au sein de l’AC/132, et des propositions d’action de l’AC/132.

Groupe de travail (Task Force) chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre. On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Les documents de la série AC/111 traitent de sujets portant sur la révision de l’organisation du système de pipelines de l’OTAN pour ce qui concernait le secteur Centre Europe. On y trouve notamment des commentaires du SHAPE sur les propositions de la France, un plan de répartition du Secteur Centre-Europe en divisions, des informations sur la structure et le fonctionnement de l’Agence Centre Europe d’exploitation.

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

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