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01 - The North Atlantic Council Series French
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Comité militaire de production

Les documents de la série MPSB se composent de directives, de notes, de rapports de membres du Comité militaire de production (président, secrétaire, représentants des pays signataires du Traité), de membres du Comité permanent d’exécution et des délégations. Ils retracent les discussions et les décisions des réunions du Comité.Ils permettent d’appréhender l’établissement du Comité, son fonctionnement, ses activités, ses liens avec l...

Military Production and Supply Board

Comité de défense économique et financier (DFEC)

La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.

Defence Financial and Economic Committee

Bureau d’étude des transports océaniques

Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marin...

Planning Board for Ocean Shipping

Comité Special sur l'Etablissement d'un Bureau Economique et Financier

La série AC/3 contient le compte rendu des cinq réunions du Comité spécial (AC/3-R/1 à AC/3-R/5), au cours desquelles ses membres ont examiné le projet de résolution relatif aux attributions du BEF. Lors de ces réunions, les thèmes suivants ont été examinés : modification des attributions du Groupe de travail économique et financier de Paris, implantation du BEF à Paris, relations entre le Conseil des suppléants et le BEF, coordinati...

Special Working Group on the Establishment of Financial and Economic Board

Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels

La série chronologique AC/8 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail commun. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné les problèmes liés à la production de défense, comme les besoins militaires et les dépenses de défense. La série contient également des rapports sur les problèmes liés aux besoins de production, aux besoins financiers et aux besoins militaires, ainsi que le mandat du Comité de coordination et d...

Joint Working Group on Production, Finance and Military Requirements Problems

Bureau de Production de Défense

La série DPB se compose principalement des notes du secrétariat (comprenant notamment des documents émanant des délégations des pays), des procès verbaux de réunion et des rapports des divisions (Division Production et programmes, par exemple) ainsi que de notes sur les questionnaires restant à remplir.

Defence Production Board

Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

Les documents de la série chronologique cotée EB contiennent les examens des réponses des pays au questionnaire du Comité temporaire du Conseil. En outre, on y trouve des ébauches de résolution du Conseil et des réflexions sur l’organisation de l’OTAN et du Comité temporaire. Le Bureau exécutif traite des problèmes militaires et économiques des pays membres, des conditions militaires et économiques nécessaires à l’accomplissement du ...

Executive Board of the Temporary Council Committee

Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN

La série AC/6 se compose des documents relatifs à la révision du système de sécurité de l’OTAN. On y trouve des projets et des avis émanant des membres du Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN. Ils retracent aussi les discussions et les résultats des réunions de ce groupe consacrées au système de sécurité de l’OTAN.

Working Group on Security in NATO

Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre

La série chronologique AC/7 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. À sa réunion, le Groupe a examiné les questions spécifiques concernant le tonnage du temps de guerre, et notamment celles qui portaient sur la distinction entre besoins civils et besoins militaires et sur le choix de l'organisme qui serait chargé de la coordination ou de l'exécution des mesures en la matière. La série contient aussi la note...

Working Group on Shipping Needs in Times of War

Comité temporaire du Conseil - Directoire de sélection et d’évaluation

Les documents de la série chronologique cotée SCS contiennent des rapports, des memoranda et des propositions faites au Comité temporaire du Conseil par le Directoire de sélection et d’évaluation. On trouve également des suggestions des pays membres à l’intention du Bureau exécutif. Les rapports du Directoire de sélection et d’évaluation traitent des coûts des forces armées en général et de la situation ouest-allemande en particulier...

Temporary Council Committee - Screening and Costing Staff

Comité de l'infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Les documents de la série chronologique cotée AC/4(PP) sont complémentaires des documents du Comité de l’infrastructure (AC/4). Les sujets abordés sont les mêmes. Cependant, les documents du Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure concernent davantage les aspects pratiques des projets : • aspects financiers : on trouve, en premier lieu, des demandes d’autorisation d’engagement de fonds en vue de ...

Infrastructure Committee - Infrastructure Payments and Progress Subcommittee

Bureau économique et financier (BEF)

La série FEB contient principalement des comptes rendus des réunions du Bureau économique et financier (BEF), des documents et des mémorandums sur les charges de défense assumées par les pays, les besoins d'importations par voie de mer, la production d'armes en Europe, la production d'aéronefs, les matières premières et les produits rares, ainsi que des notes sur les programmes nationaux de défense et les réunions du BEF.

Financial and Economic Board

Groupe de travail politique

Les documents de la série AC/2 traitent principalement de la situation politique, militaire et économique en URSS ainsi que dans ses pays satellites (RDA, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Pologne, Tchécoslovaquie). La situation militaire dans les Balkans est également évoquée. Ils contiennent par ailleurs des considérations sur la neutralité de la Suisse en période de tension entre l’Est et l’Ouest. Ils rendent compte de la réor...

Political Working Group

Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT

La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de parta...

Working Group on Sharing Costs of SACLANT Headquarters

Comité temporaire du Conseil

Les documents de la série chronologique cotée TCC portent sur les moyens nécessaires à l’entretien des forces armées et sur la manièrede les réduire. Dans ce cadre, les sujets étudiés sont les troupes, les équipements, la production, les programmes de défense et les coûts.Le questionnaire envoyé aux pays membres traite des forces terrestres, aériennes et maritimes. La question ďune contribution possiblede l’Allemagne à la défense est...

Temporary Council Committee

Comité de l'infrastructure

Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir : • les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...

Infrastructure Committee

Conférence internationale d'information de l'OTAN

La série AC/1 se compose de l’ordre du jour de la Conférence, des déclarations et des discours prononcés à cette occasion, des résolutions qui y ont été examinées et d’un communiqué de presse. Les documents portent sur le rôle du Service d’information de l’OTAN et des services d’information nationaux, sur les techniques et les moyens d’information destinés à assurer la publicité de l’OTAN, sur la nature et le champ d’activité de la p...

NATO International Information Conference

Comité de la Communauté Atlantique

Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période 1952-1957, par le Groupe de travail ...

Atlantic Community Committee

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