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01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord Série
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Conférence internationale d'information de l'OTAN

La série AC/1 se compose de l’ordre du jour de la Conférence, des déclarations et des discours prononcés à cette occasion, des résolutions qui y ont été examinées et d’un communiqué de presse. Les documents portent sur le rôle du Service d’information de l’OTAN et des services d’information nationaux, sur les techniques et les moyens d’information destinés à assurer la publicité de l’OTAN, sur la nature et le champ d’activité de la p...

Conférence internationale ďinformation de l’OTAN

Comité de la Communauté Atlantique

Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période 1952-1957, par le Groupe de travail ...

Comité de la Communauté Atlantique

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

Les documents de la série AC/100 sont avant tout des comptes rendus de réunion. Les sujets abordés concernent la défense militaire du territoire de l’OTAN.Plusieurs thèmes sont passés en revue :A- la défense aérienne ;B- l’organisation, la dispersion et l’état de préparation des unités de forces aériennes ;C- l’organisation divisionnaire des forces terrestres ;D- les tâches et l’organisation des forces navales ;E- les armes nouvelles...

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT

La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de parta...

Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT

Comité des conseillers techniques

Les documents de la série AC/110 contiennent des informations sur la problématique du développement économique des pays sous développés, des données sur les différents aspects économiques et techniques du plan Pineau (exemple : proposition visant la création d’une agence pour le développement économique mondial) ainsi que des informations relatives à la position prise par chacun des pays membres del’OTAN sur le plan Pineau.

Comité des conseillers techniques

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Les documents de la série AC/111 traitent de sujets portant sur la révision de l’organisation du système de pipelines de l’OTAN pour ce qui concernait le secteur Centre Europe. On y trouve notamment des commentaires du SHAPE sur les propositions de la France, un plan de répartition du Secteur Centre-Europe en divisions, des informations sur la structure et le fonctionnement de l’Agence Centre Europe d’exploitation.

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre. On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Groupe de travail sur l’utilisation de firmes ou compagnies de pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour l’exécution de contrats impliquant la communication de renseignements secrets

La série chronologique AC/13 est composée de deux documents contenant une note du secrétaire exécutif à l’intention du Groupe de travail ainsi qu’un projet de directives établi par le Groupe. Lors de ses réunions, le Groupe a travaillé à l’établissement de ces directives.

Groupe de travail sur l’utilisation de firmes ou compagnies de pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour l’exécution de contrats impliquant la communication de renseignements secrets.

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Les documents de la série chronologique cotée AC/132 font état de la formation en Union Soviétique, des discussions menées entre représentants nationaux au sein de l’AC/132, et des propositions d’action de l’AC/132.

Groupe de travail (Task Force) chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l’OTAN et les membres de la CED

Les documents de la série cotée AC/14 font état du travail du Groupe de travail et de ses relations avec le Conseil des suppléants. On trouve la copie des projets de texte produits par les délégations du Royaume-Uni, de la France et des États-Unis examinés par le Conseil des suppléants et qui demandent une révision. Une attention particulière est portée aux articles 3, 4 et surtout 5, 6 du Traité de l’Atlantique Nord (voir D-D(52)3...

Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l’OTAN et les membres de la CED

Comité sur l’Afrique

Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.

Comité sur l’Afrique

Comité d'études nord-atlantiques

La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.

Comité d'études nord-atlantiques

Groupe de travail sur les plans de production aéronautique

La série chronologique AC/16 contient les documents relatifs aux réunions du Groupe de travail, dans lesquels sont consignées les observations, les questions faisant l'objet d'un désaccord et les éventuelles rectifications communiquées par le gouvernement français concernant la promotion de la production aéronautique. La série contient aussi des propositions de rectification et de modification à apporter au rapport établi ...

Groupe de travail sur les plans de production aéronautique

Groupe de travail chargé de la question de l’installation du Siège permanent de l’OTAN

Les documents de la série chronologique cotée AC/18 font état du travail du Groupe de travail. On y trouve des documents administratifs. Il s’agit des rapports successifs du représentant français sur les recherches entreprises par son gouvernement, et des échanges de vues sur ces rapports.

Groupe de travail chargé de la question de l’installation du Siège permanent de l’OTAN

Groupe de travail politique

Les documents de la série AC/2 traitent principalement de la situation politique, militaire et économique en URSS ainsi que dans ses pays satellites (RDA, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Pologne, Tchécoslovaquie). La situation militaire dans les Balkans est également évoquée. Ils contiennent par ailleurs des considérations sur la neutralité de la Suisse en période de tension entre l’Est et l’Ouest. Ils rendent compte de la réor...

Groupe de travail politique

Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle

La série chronologique AC/20 contient les rapports sur les réunions du Comité, une note diffusée par le Bureau du secrétaire général ainsi que les réponses des délégations des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'Italie et des Pays-Bas.

Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total, les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

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