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Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2
La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.
Working Group on Article 2 Survey
DEVELOPPEMENT PROPOSE DE CERTAINS POINTS DE L'ETUDE DES ACTIVITES RELATIVES A L'ARTICLE 2
REVISION DE L'ETUDE DES ACTIVITES RELATIVES A L'ARTICLE 2
ADDITIF 1 - PROJET D'AMENDEMENTS
PROJET D'AMENDEMENTS A LA NOUVELLE VERSION DE L'INTRODUCTION A L'ETUDE
RECTIFICATIF 1 - REUNION 10 OCTOBRE 1956
Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT
La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de parta...
Working Group on Sharing Costs of SACLANT Headquarters
FORMULE DE REPARTITION DES DEPENSES DE SACLANT
PROPOSITIONS DES PAYS-BAS POUR LE PARTAGE DES DEPENSES
PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL DES SUPPLEANTS