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Mémorandum de travail du Groupe permanent

Il s’agit essentiellement d’informations de routine sur les mouvements de personnel, les exercices militaires, la sécurité de l’information. Ils sont produits de 1954 à 1966. En page de couverture, le secrétariat du SG/MC indique : le destinataire du SGWM (en général le SG, parfois le Comité directeur (SG/SC)). la référence du document par lequel le commanditaire (SG ou SG/SC) avait donné ses consignes initiales. la référence du docu...

Secrétariat du Groupe permanent (SG) et du Comité militaire (MC)

Compte-rendu de réunion du Groupe permanent

Ces questions sont d’ordre militaire et organisationnel, entre autres: la révision des plans de défense et des besoins en forces, la préparation d’exercices militaires, l’organisation des commandements régionaux, la création de nouveaux groupes de travail ou agences SG, la gestion et la protection de l’information Sur toutes ces questions, le SG fait connaître ses décisions (approbation, révision demande d’étude plus approfondie) via...

RECORD - Groupe permanent

Mémorandum du Président du Groupe Permanent

Le président du Groupe permanent produit un nombre réduit de memoranda chaque année. Ceux-ci portent l’acronyme CSGM. N’ont été conservés que ceux qui traitent d’un sujet important ou qui font référence à un document important.Certains CSGM sont des rapports envoyés 2 fois par semaine par le Président du SG au Président du Comité militaire (MC). Ce dernier est ainsi tenu informé du travail réalisé par le SG et le Comité des représent...

CSGM - Groupe permanent

Examen annuel

Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...

Comité de l’examen annuel

Comité de l'infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Les documents de la série chronologique cotée AC/4(PP) sont complémentaires des documents du Comité de l’infrastructure (AC/4). Les sujets abordés sont les mêmes. Cependant, les documents du Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure concernent davantage les aspects pratiques des projets : • aspects financiers : on trouve, en premier lieu, des demandes d’autorisation d’engagement de fonds en vue de ...

Comité de l’infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Les documents de la série AC/39 abordent les questions relatives à la préparation du questionnaire de l’examen annuel (plandu questionnaire, propositions de modification, directives pour la préparation des memoranda, etc). On y trouve aussi des documents sur les dépenses de défense des pays membres (tableaux récapitulatifs des forces et des dépenses de défense).

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Comité de l'infrastructure

Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir : • les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...

Comité de l’infrastructure

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Les documents de la série chronologique cotée AC/15(SG) font état du travail du Comité restreint, du point de vue de SHAPE sur les décisions à prendre, enfin des relations du Comité restreint avec les organes subordonnés au PBEIST, en particulier les 3 comités régionaux (Nord, Centre et Sud Europe) et les 7 groupes de travail. Il s’agit de documents administratifs.Dans les documents (D) et les procès-verbaux de réunion (R) qu’il prod...

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Comité scientifique

Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...

Comité scientifique

Comité OTAN des pipelines

Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...

Comité OTAN des pipelines

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(VKI) portent sur la méthode de travail proposée pour l’étude de l’Institut et rendent compte de la réunion qui s’est tenue du 5 au 7 août 1965. Lors de cette réunion, les participants ont examiné les services rendus par l’Institut à la communauté de l’OTAN ainsi que l’orientation à donner à ses activités.

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

La série chronologique cotée AC/137(DR) contient des documents relatifs à la recherche dans le domaine de la défense et aux moyens d’améliorer l’efficacité des dispositifs proposés. Ces documents portent une double cote (AC/137(DR) et AC/74(DR)), ce qui indique bien qu’ils concernent la défense ainsi que la recherche. Lors de la première réunion, il a été proposé de réaliser des études portant sur les domaines suivants : le matériel ...

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total, les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

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