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07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

  • HARMEL
  • Collection
  • 1966-12-13

Les dossiers présentés dans cette rubrique contiennent les documents relatifs à l’étude consacrée aux tâches futures de l’Alliance qui ont été créés ou reçus par le Secrétariat international de l’OTAN entre décembre 1966 et décembre 1967. On y trouve des documents formels et informels établis par le Groupe spécial et par ses quatre sous-groupes, des documents émanant du Conseil et du secrétaire général, des comptes rendus succincts s...

Groupe spécial sur les tâches futures de l'Alliance

08 - Traité sur la non-prolifération

  • NPT
  • Collection
  • 1963-1969

Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires.L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, l...

Dossier sujet - Traité sur la non-prolifération

08 - Non-Proliferation Treaty

  • NPT
  • Collection
  • 1963-1969

These files highlight NATO’s role and involvement in the drafting, negotiating and eventual signature of the Non-Proliferation Treaty (NPT). The Treaty was opened for signature on 1 July 1968, and came into force on 5 March 1970. NATO, as an organization, is not a formal party to the Treaty but all its member states are signatories.NATO also was involved with the NPT to ensure that NATO’s existing nuclear sharing arrangements were fu...

Subject File - Non-Proliferation Treaty