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01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord Sous-série Français
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Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier

La sous série cotée FEC(STAFF) contient le procès-verbal des réunions et les documents établis par le Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier. La plupart des documents produits par le Groupe n'existent plus (c'est le cas des documents allant du FEC(STAFF)D(49)1 au FEC(STAFF)D(49)3 et du procès-verbal des douze premières réunions du Groupe). Les dépenses de défense, les droits de douane à l&#...

Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier.

Documents concernant la contribution de l'Allemagne à l'effort de défense établis par le Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

La sous-série cotée G contient principalement les mémorandums et les rapports sur la contribution financière de l'Allemagne de l'Ouest à la défense commune qui ont été établis par le gouvernement de ce pays et par le Bureau exécutif.

Contribution de l'Allemagne à l'effort de défense établis par le Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

Comité de l'examen annuel - Groupe de travail ad hoc

La sous-série AC/19(WG) se compose des quatre documents diffusés par le Groupe de travail ad hoc. Ces documents portent sur la coopération avec l'Union de l'Europe occidentale et sur l'application de la résolution contenue dans le C-M(54)85.

Comité de l'examen annuel - Groupe de travail ad hoc