Les documents de la série MPSB se composent de directives, de notes, de rapports de membres du Comité militaire de production (président, secrétaire, représentants des pays signataires du Traité), de membres du Comité permanent d’exécution et des délégations. Ils retracent les discussions et les décisions des réunions du Comité.Ils permettent d’appréhender l’établissement du Comité, son fonctionnement, ses activités, ses liens avec l...
La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.
La sous série cotée FEC(STAFF) contient le procès-verbal des réunions et les documents établis par le Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier. La plupart des documents produits par le Groupe n'existent plus (c'est le cas des documents allant du FEC(STAFF)D(49)1 au FEC(STAFF)D(49)3 et du procès-verbal des douze premières réunions du Groupe). Les dépenses de défense, les droits de douane à l&#...
Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier.
Le fonds relatif au Conseil de l'Atlantique Nord contient les documents officiels, les comptes rendus, les mémorandums et les notes produits par le Conseil et les comités qui lui sont subordonnés. Les comités sont créés pour examiner des questions spécifiques et rendre compte ensuite au Conseil de l'Atlantique Nord. Dans certains cas, ils peuvent mettre en place leurs propres sous-comités. Ce fonds comprend les documents d’...
Cette série, qui se limite à 6 documents, traite des questions ayant trait aux aspects politiques et militaires de la planification auxquels l'Allemagne était susceptible d'être associée dans le cadre d'une contribution à la défense de l'Europe occidentale.
Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire
Formant l'organe central permanent de l'Organisation, les suppléants recevaient des rapports, diffusaient des mémorandums et examinaient toutes les grandes questions auxquelles l'Alliance devait faire face, parmi lesquelles figuraient la contribution de l'Allemagne à la défense de l'Europe occidentale, les infrastructures, la préparation d'un programme de production de défense, l'intensification des...
Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marin...
Les documents de la série chronologique cotée AC/5 font état du travail du Groupe de travail sur l’utilisation des contrôles d’exportation. Il s’agit d’examiner point par point les articles du D-D(51)137-REV1
Groupe de travail sur l’utilisation des contrôles d’exportation
