File Volume 2 - Dossier sujet sur la prolifération établi par les Affaires politiques

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Reference code

Volume 2

Title

Dossier sujet sur la prolifération établi par les Affaires politiques

Date(s)

  • 1966-1968 (Creation)

Level of description

File

Extent and medium

31 Pièces

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Name of creator

(1963-1969)

Administrative history

Le TNP a été accueilli comme un document qui marquait un tournant et qui proposait une solution à un ensemble complexe de problèmes auxquels le monde devait alors faire face. Avant l’établissement du TNP, plus de vingt pays cherchaient activement à se doter de l’arme nucléaire. Le TNP a mis en place un cadre juridique distinguant des États dotés d’armes nucléaires et des États non dotés d’armes nucléaires et définissant le contexte pour leur coopération dans ses trois domaines fondamentaux.

Le TNP est fondé sur trois piliers : la non-prolifération, le désarmement et l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques. Parmi les documents considérés, bon nombre portent sur les négociations qui ont eu lieu entre les États-Unis et l’Union des républiques socialistes soviétiques concernant les articles I et II du Traité, relatifs à la non-prolifération des armes nucléaires, et sur les pourparlers concernant l’article III, relatif aux garanties.

Archival history

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Scope and content

Le volume 2 de la collection est un dossier sujet établi par la Division Affaires politiques du Secrétariat international de l'OTAN. Il est composé de documents provenant de diverses sources. Les dossiers sujets étaient utilisés par les divisions du Secrétariat international pour regrouper des informations portant sur un thème spécifique. On trouve dans ce volume des projets de texte pour le Traité, des lettres des délégations des pays de l’Alliance, des notes d’information et des avis internes sur le processus d’établissement du Traité.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Les documents sont classés par ordre chronologique. La plupart des documents n’existent que dans une seule langue, mais certains, comme les documents émanant du Conseil de l'Atlantique Nord, existent en anglais et en français.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (https://www.nato.int/archives).

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  • English
  • French

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  • Latin

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Un projet visant à publier une nouvelle série de documents sur le TNP a été lancé par le Royaume-Uni, les États-Unis et la Russie en 2020. Les Archives de l’OTAN publient la présente collection spéciale à l’appui de ce projet.

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