Série DCM - Mémorandums du Comité de défense

CONCEPT FOR PROVIDING THE PRODUCTION AND SUPPLY OF MUNITIONS UNDER THE NORTH ATLANTIC TREATY A SYSTEM FOR THE SECURITY OF INFORMATION FOR NATO PERMANENT SECRETARIAT FOR THE NORTH ATLANTIC DEFENCE COMMITTEE AND THE MILITARY COMMITTEE (MC) RELATIONS BETWEEN THE NORTH ATLANTIC DEFENCE ORGANIZATION AND THE BRUSSELS TREATY DEFENCE ORGANIZ... RELATIONS BETWEEN THE NORTH ATLANTIC DEFENCE ORGANIZATION AND THE BRUSSELS TREATY DEFENCE ORGANIZ... PROPOSAL BY THE PORTUGUESE DELEGATE TO ESTABLISH A SEPARATE SUB-GROUP IN THE NORTH ATLANTIC OCEAN... PARTICIPATION OF DENMARK AND ITALY IN THE WESTERN EUROPEAN REGIONAL PLANNING GROUP PARTICIPATION OF DENMARK AND ITALY IN THE WESTERN EUROPEAN REGIONAL PLANNING GROUP ALLOCATION OF COSTS OF STANDING GROUP (SG) OPERATIONS IMPLEMENTATION OF THE NATO SECURITY SYSTEM DIRECTIVE FROM THE NORTH ATLANTIC DEFENCE COMMITTEE DIRECTIVE FROM THE NORTH ATLANTIC DEFENCE COMMITTEE HANDLING OF CORRIGENDUMS, ADDENDUMS AND DECISION SHEETS CORRIGENDUM TO DC 006/1 REPORT FROM THE DEFENCE COMMITTEE ON THE STATUS OF DEFENCE PLANNING RAPPORT DU COMITE DE DEFENSE SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DES PLANS DE DEFENSE COORDINATION BETWEEN AGENCIES OF THE NORTH ATLANTIC TREATY ORGANIZATION COORDINATION A REALISER ENTRE LES ORGANISMES DU TRAITE DE L'ATLANTIQUE NORD EXAMINATION OF THE FINANCIAL AND ECONOMIC POTENTIALITIES OF THE TREATY NATIONS TO SUPPORT THE DEF... EXAMEN DES POSSIBILITES ECONOMIQUES ET FINANCIERES DES NATIONS DU TRAITE EN VUE DE LA DEFENSE DE ...
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Zone d'identification

Cote

DCM

Titre

Mémorandums du Comité de défense

Date(s)

  • 1949 - 1951 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1949-1951)

Histoire administrative

La série chronologique contient les mémorandums du Comité de défense.Ces documents étaient habituellement destinés aux comités subsidiaires, comme le Comité militaire, le Groupe permanent ou le Comité militaire de production. Ils servaient aussi à transmettre des recommandations au Conseil de l'Atlantique Nord et au Conseil des suppléants.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

La série contient les mémorandums produits par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les mémorandums de la série sont classés par ordre chronologique. Au départ, chaque document portait la référence DM suivie d'un numéro et de l'année (par exemple DM-1-49). À partir du quatrième document, la référence DCM a été utilisée, suivie d'un numéro et d'une année (par exemple DCM-4-49).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Un document existe uniquement en français et 27 documents uniquement en anglais. Les 156 documents restants existent en français et en anglais. On recense au total 103 documents en anglais et 79 documents en français.

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Certains documents datent des années 1951, 1952 et 1953, après la dissolution du Comité de défense. Il s'agit de versions révisées de documents du Comité de défense ou de versions s'inscrivant dans le prolongement de documents établis par ce comité.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées