Série AC/10 - Comité de la Communauté Atlantique

REPORT TO THE COMMITTEE OF COUNCIL ON THE NORTH ATLANTIC COMMUNITY BY THE COMMITTEE'S WORKIN... RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DU CONSEIL A CE COMITE SUR LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTI... ADDENDUM 1 - REPORT TO THE COMMITTEE OF COUNCIL ON THE NORTH ATLANTIC COMMUNITY BY THE COMMITTEE&... ADDITIF 1 - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DU CONSEIL A CE COMITE SUR LA COMMUNAUTE DE L&... REPORT TO THE COMMITTEE OF COUNCIL ON THE NORTH ATLANTIC COMMUNITY BY THE COMMITTEE'S WORKIN... RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DU CONSEIL A CE COMITE SUR LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTI... DRAFT INTERIM REPORT OF THE COMMITTEE OF THE NORTH ATLANTIC COMMUNITY PROJET DE RAPPORT INTERIMAIRE DU COMITE DE LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD NEXT MEETING - 16TH OCTOBER 1951 PROCHAINE REUNION - 16 OCTOBRE 1952 NEXT MEETING - 23TH NOVEMBER 1951 PROCHAINE REUNION - 23 NOVEMBRE 1951 RECORD OF MEETING COMPTE RENDU DE REUNION RECORD OF MEETING COMPTE RENDU DE REUNION LABOUR MOBILITY - REPORT BY THE UNITED STATES DELEGATION FOR CONSIDERATION BY THE WORKING GROUP O... ITALIAN SURPLUS MANPOWER AND POTENTIAL MIGRATION A NATO PLAN FOR LABOUR MOBILITY DRAFT REPORT BY THE NORTH ATLANTIC COMMUNITY COMMITTEE TO THE NORTH ATLANTIC COUNCIL - MOVEMENT O...
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Zone d'identification

Cote

AC/10

Titre

Comité de la Communauté Atlantique

Date(s)

  • 1951 - 1952 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

45 PDF

Zone du contexte

Nom du producteur

(1951-1952)

Histoire administrative

La série chronologique cotée AC/10 contient les documents du Comité de la Communauté Atlantique.Créé en octobre 1951, le Comité de la Communauté Atlantique devait proposer des recommandations sur la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, sur le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et, enfin, sur la collaboration en matière de culture et d’information. Il avait établi un groupe chargé d’effectuer un travail préparatoire pour l’aider à s’acquitter de ses tâches. Ses fonctions sont énoncées dans le premier document de la série (voir AC/10-D/1). Le Comité et le Groupe de travail se réunissaient tous les deux dans les locaux de Belgrave Square, à Londres. Dans les documents, il y a souvent une confusion entre ces deux organes.Un rapport fut remis au Conseil par le Comité en février 1952 (voir C/8-D/6). Le Conseil accepta les recommandations proposées par le Comité, y compris la résolution visant à supprimer le Comité et à transférer ses responsabilités et ses fonctions au Conseil de l’Atlantique Nord.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période
1952-1957, par le Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre (AC/36).
On trouve de nombreux rapports présentés par le Groupe de travail au Comité lors des réunions de celui ci, ainsi que les projets de rapport du Comité au Conseil de l’Atlantique Nord.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents sont rassemblés par type - document (D), note (N) et compte rendu/procès-verbal de réunion (R).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Les documents ont été diffusés dans les deux langues officielles de
l’OTAN (anglais et français).

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées