Collection NPT - 08 - Non-Proliferation Treaty

Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 27 mars 1968 à 10h15 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le lundi 16 décembre 1968 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 25 juin 1969 à 10h15 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 16 juillet 1969 - SALT L'état de la discussion sur la non prolifération - Memorandum Le problème de la non-prolifération au lendemain de la visite de Lord Chalfont à l'OTAN (2 m... Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-prolifération Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-proliferation Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 19 octo... Annexé (Diffusion restreinte) au prooès-verbal de la réunion du Conseil tenue le mercredi 19 octo... Procès-verbal d'une reunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mardi 17 ja... Procès-verbal de la reunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 1 févri... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 8 févri... NON-DISSEMINATION DES ARMES NUCLEAIRES - COMMUNICATION DE LA DELEGATION DU PORTUGAL Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 22 févr... DÉCLARATION CANADIENNE SUR LA NON-PROLIFERATION Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 6 septe... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 20 sept... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le  mercredi 17 ... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le  jeudi 18 Jan...
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Reference code

NPT

Title

08 - Non-Proliferation Treaty

Date(s)

  • 1963-1969 (Creation)

Level of description

Collection

Extent and medium

45 Pièces

Context area

Name of creator

(1963-1969)

Administrative history

Le TNP a été accueilli comme un document qui marquait un tournant et qui proposait une solution à un ensemble complexe de problèmes auxquels le monde devait alors faire face. Avant l’établissement du TNP, plus de vingt pays cherchaient activement à se doter de l’arme nucléaire. Le TNP a mis en place un cadre juridique distinguant des États dotés d’armes nucléaires et des États non dotés d’armes nucléaires et définissant le contexte pour leur coopération dans ses trois domaines fondamentaux.

Le TNP est fondé sur trois piliers : la non-prolifération, le désarmement et l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques. Parmi les documents considérés, bon nombre portent sur les négociations qui ont eu lieu entre les États-Unis et l’Union des républiques socialistes soviétiques concernant les articles I et II du Traité, relatifs à la non-prolifération des armes nucléaires, et sur les pourparlers concernant l’article III, relatif aux garanties.

Archival history

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires.

L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, le but étant de veiller à ce que les arrangements de l’Organisation pour le partage du nucléaire soient pleinement compatibles avec les articles I et II du Traité.

Les documents contenus dans les différents volumes montrent que l’OTAN a joué un rôle très actif dans l’établissement du TNP et qu’elle était déterminée, à tous les niveaux, à mettre pleinement en œuvre les articles de ce traité. Ils montrent aussi comment les chefs d’État, les ambassadeurs et les responsables au niveau des groupes de travail ont examiné et revu les éléments clés du Traité et quelles étaient les incidences possibles sur les Alliés à titre individuel, sur l’intégration européenne, sur les garanties aux niveaux mondial et régional et sur l’OTAN.

Certains des documents proviennent des diverses délégations, et en particulier de la mission des États-Unis auprès de l'OTAN. Cette mission tenait les Alliés au courant des avancées dans les négociations bilatérales avec l’Union des républiques socialistes soviétiques, et les Alliés menaient ensemble des réflexions sur les négociations qui avaient lieu à Genève au sein du Comité des dix-huit puissances sur le désarmement, où siégeaient quatre Alliés. Les États-Unis appliquaient le principe suivant : pas de consultations avec les Soviétiques sur le TNP sans consultations avec les Alliés.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Ce dossier contient une sélection de documents portant sur le TNP, que les archivistes ont classés en trois volumes : comptes rendus privés, dossiers sujets et documents connexes. À l'intérieur de chaque volume, les documents sont classés par ordre chronologique. La plupart des documents formels existent en anglais et en français. Les documents informels et les contributions des pays existent dans la langue dans laquelle ils ont été rédigés.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (https://www.nato.int/archives).

Conditions governing reproduction

Language of material

  • English
  • French

Script of material

  • Latin

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

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Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Un projet visant à publier une nouvelle série de documents sur le TNP a été lancé par le Royaume-Uni, les États-Unis et la Russie en 2020.
Les Archives de l’OTAN publient la présente collection spéciale à l’appui de ce projet.
La majorité des documents n’existe qu’en Anglais et est accessible via le lien suivant https://archives.nato.int/08-non-proliferation-treaty;isad?sf_culture=en

Related descriptions

Notes area

Note

D’autres documents OTAN établis pendant cette période sont disponibles dans la Salle de lecture des Archives de l’OTAN, au siège de l’Organisation, à Bruxelles. On trouvera des informations complémentaires sur le site web des Archives de l’OTAN (https://www.nato.int/archives).

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Description identifier

NPT

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Script(s)

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